Décrets des Pomsda Sociétaires

Bonjour Communauté Anathasienne.

Après le vote du décret du Pomsda 2001-56, les décrets jugé acceptable à être visible aux étrangers seront publié pour l'international ici même.

Comment fonctionne le système sociétaire ?

La fédération sociétaire est basé sur un système de vote à démocratie directe.

N'importe quel personne a droit de publier un débat sur le portail de vote. Selon le sujet du débat, il doit le poster soit au conseil de sa commune; de son département; ou de sa région et sera soumi au conseil.

Pour l'Etat-Nation ou la Fédération, il sera mit en vote pour l'intérêt d'entretenir le débat sur le sujet.

Quand le sujet est mis en débat d'entrée de vote ou au conseil, il est mis sur liste d'attente et son mit sur le portail (tout niveau). Au niveau communale, départementale et régionale, ils sont placardés à la salle commune.

Lors des débats, Un groupe de personne est dénommé aléatoirement afin de garder une trace du débat et du vote. Les débateurs sont par ailleurs libre de venir ou non, au niveau communale. Au niveau départementale, un membre par commune est requis pour les débats, et par région, un nombre minimale par groupe (commune ou ethnie ou groupe de clan) doivent se présenter. Au niveau Etat-Nation et Fédération, les concitoyens sont libre de participer en ligne ou en présentiel au Tchourma, en s'inscrivant en avance au débat choisi.

Au Tchourma, la Salle Commune de vote, les membres des ministères doivent être présents systématiquement (sauf en cas d'indisponiblité). Ils ont pour rôle avec leurs équipes d'apporter leurs expertises et un eventail de possibilité et de conséquence (même sur les propositions des Sociétaires) afin d'éclairer les Sociétaires sur leurs décisions. Ils n'ont aucun droit d'influencer les concitoyens sous peine d'être suspendu. Les ministères peuvent se pendant aussi se déplacer plus localement selon les débats ou les demandes.

Quand le vote est pris en compte, il est enregistré est mis en vigueur le cycle suivant, avec un id précis et annoncé sur le portail de vote. Les Sociétaires sont priés de savoir la loi même si il y a une tolérance. Les étrangers venant en Terre Sociétaire sont soumis aussi à ces lois. Ils sont donc dans l'obligation de respecter la loi et les moeurs locales (pour plus d'information, renseignez vous sur le portail du tourisme).

Si vous aviez des questionsou des demandes, adressez-vous à l'ambassade ou au journal sociétaire

Cordialement

Fin de transmission

Division Administratif:

Le pays est une Fédération. Divisé en 47 RFS (République Fédérale Sociétaire) basé sur l'ethnie présent sur toute la République), dont elles même divisés en 456 Région (pour les Ethnies minoritaires présente majoritairement), divisés en 1341 départements (optimisation et sous-région) divisés en communautés de communautés (3 463 450) (ensemble de villes ou de villages ou d'une grande métropole) divisé en communauté(villes/partie de ville et villages)

Chaque division possède un Conseil (parlement), et un secrétaire, chaque secrétaire de chaque communauté la représente au parlement de la CoCo (Communauté de Communauté)qui elles meme ont un un secrétaire qui représonterons le CoCo au parlement du département, qui lui aussi a un secrétaire qui sera aussi parlement de la région, qui a un secrétaire au parlement de la République.

Au Parlement National, 3 représentant d'une ethnie et de sa région/département, 1 secrétaire du conseil Régionale Parlementaire et deux citoyens (par volontariat)

les conseils de Coms se réunissent chaque Vendredi Soir (commençant 17h fin de journée de travail)

les conseils de CoCo sont le dimanche à 14h,

les conseils départementaux toute les deux semaines (le premier Lundi du mois et le troisième à 14h),

les conseils régionaux une fois par mois

Les conseils des Républiques une fois par mois,

Le conseil Nationale dès que besoin (sinon une fois tout les trois mois)

(message suceptible à la modification, oui, je n'ai plus de place sur ma description, rip)