Les nations suivantes ont ratifiées l'accord de partenariat scientifique:
Le Supervisionnat d'Asmodea
Le Royaume de Makalie
La Fédération du Pacifique-Sud
La Gwadamadininaréunina
Le Samoria
En Ratifiant cet accord, les nations s'engagent à respecter les articles suivants:
Article 1:
Les différents signataires de l’accord s’engagent à, d’une part, respecter le principe de non-agression* visant à garantir la stabilité des deux organismes et la durabilité de cet accord. Les signataires s’engagent, d’autre part, à respecter le principe de valeur d’échange**.
* Les états s’engagent à ne pas entreprendre d’action hostile.
** Les états s’engagent à rémunérer les prestations réalisées par l’un en faveur de l’autre.
Article 2:
Les signataires doivent respecter le principes d’exclusivité. Toute découverte scientifique réalisée par l’un des signataires doit être partagée avec les autres signataires.
Article 3:
Les signataires s’engagent à faire de l’espace un lieu démilitarisé et libre d’accès pour tous les signataires de l’accord.
Article 4:
Les signataires s’engagent sur une clause instituant un organe de direction, prévoyant l’instauration d’un conseil d’administration ou d’un comité de direction prévoyant une direction collégiale de la société, afin que les décisions de gestion soient prise de manière concertée.
Article 5:
Les signataires s’engagent sur une clause résolvant des situations de blocage, pour cause de désaccord entre actionnaires, une solution est prévue pour débloquer la situation. Cela peut aller d’une simple obligation de concertation / conciliation à une clause de buy or sell*.
*permet d’organiser la cession de l’accord en cas de conflit entre les signataires auquel cas le sortant doit reverser ce que les autres signataires lui ont versé comme capital.
Article 6:
Les signataires respectent une clause de financement, ils s’engagent à apporter des financements ou des financements complémentaires aux signataires en ayant besoin pour avancer dans leur programme.
Article 7:
Les organismes sur la recherche spatiale, bien que liés par un organe de direction, peuvent entreprendre des recherches sans l'aval de ce dernier. Ces recherches ne doivent pas enfreindre un des précédents articles et devront, conformément à l'article 2, être partagées à leur issue. Elles devront néanmoins être annoncées avant leurs mises en pratiques au comité de direction. Ces recherches ne rentrent pas dans les dispositions de l'article 6.
Article 8:
Le comité de direction, dans le cadre où a minima trois nations fassent partie de l'accord, peut effectuer un vote de censure à l'égard d'une recherche menée indépendamment de son aval. Ce vote devra être validé par l'entièreté des membres alors présents (excepté par le membre menant la recherche).
Article 9:
Les présentes clauses ne concernent que les pays signataires, indépendamment de leur alliance. Ainsi, un pays membre ne peut pas être sanctionné à cause des actions de son alliance.
Article 10:
Tout autre accord de recherche avec d'autres nations est autorisé. Cependant, il devra respecter notre article 2. Aussi, aucune découverte permise par le présent accord ne pourra être divulgué en dehors de l'accord sans l'aval de la totalité des membres de l'accord."
Article 11:
Tout manquement aux présentes clauses entraînera des sanctions diplomatiques et commerciales lourdes. Si le manquement est réellement critique et important, la nation sanctionnée pourra perdre son droit à l'article 1.
Article 12:
Le comité de direction pourra s'agrandir si d'autres nations et/ou organismes sur la recherche acceptent les conditions du présent traité et que leur intégration est acceptée par les autres membres du comité de direction.
Article 13:
Tout article pourra être modifié ultérieurement avec l'aval de tous les membres du comité de direction.
Chaque Etats membres est représentés à l'Agence de Supervision Spatiale Internationale par ces 4 représentants (2 pour l'agence spatiale de la nation; 1 pour le gouvernement de la nation; 1 pour représenter le peuple de son pays).
Les représentants du Supervisionnat d'Asmodea sont:
-> Concernant la TARS (Technopolis Asmodienne sur la Recherche Spatiale, agence spatiale nationale)
- Marie Cheydinal (Vice-directrice de la TARS).
- Tobjok Vimybjov (Chef-Ingénieur des modules spatiaux).
-> Concernant la voix du gouvernement, le représentant est:
- Olivier Héron (Secrétaire du BDA attitré au service de maintien des intérêts nationaux).
-> Concernant la voix du peuple, le représentant est:
- Marion Oslitiov.
Les représentants du Royaume de Makalie sont:
-> Concernant l'ARES (Agence Royale d'Etudes Spatiales, agence spatiale nationale)
- Marie-Anne Clair (directrice des systèmes orbitaux).
- Jean-Marc Astorg (directeur des lanceurs).
-> Concernant la voix du gouvernement, le représentant est:
- Enrich Einsber (ambassadeur de Makalie).
-> Concernant la voix du peuple, le représentant est:
- Sa Grâce Ferthanda Lowen (Duchesse d’Elbion).
Les représentants de la Fédération du Pacifique-Sud sont:
-> Concernant la RPSI (Royal Pacifican Space Institute, agence spatiale nationale)
- Tatsuki Edokko (Directrice Général).
- Sélénée Park (Coordinatrice des Recherches).
-> Concernant la voix du gouvernement, le représentant est:
- Silvio Firone (Préfet de Miyazaki).
-> Concernant la voix du peuple, le représentant est:
- Georges Lee.
Les représentants de la Gwadamadininaréunina sont:
-> Concernant l’Agence Spatiale du 7 ème ciel. (Agence spatiale nationale)
- Cassandra Morgane.
- Riley Redfield.
-> Concernant la voix du gouvernement, le représentant est:
- Illian Scott.
-> Concernant la voix du peuple, le représentant est:
- Shane Diesel.
Les représentants du Samoria sont:
-> Concernant l’Agence Spatiale du 7 ème ciel. (Agence spatiale nationale)
- Namutu Zoulinu.
- Rickiti tekuno.
-> Concernant la voix du gouvernement, le représentant et du gouvernement sont:
- Etienno Magakus.
- Larane Fallui.
L'Agence de Supervision Spatiale Internationale est dirigée par un directeur élu par les Etats membres.
Le déroulé des élections se passe comme ceci:

L'actuel directeur de l'ASSI est Marion Oslitiov (membre du Supervisionnat d'Asmodae), elle occupe la fonction pour le mois de Janvier 2019.
Edité le 14/01/19 20:23.